Par délibération du 15 mai 2025, le Conseil Communautaire a procédé au ré-arrêt du projet de PLUi de la CAH rendu nécessaire par les avis défavorables de deux communes sur le projet arrêté une première fois en séance du 06 janvier 2025. Le projet ré-arrêté n’a pas fait l’objet de modification.
PLUi CAH arrêté en conseil communautaire du 15 mai 2025
1. RAPPORT DE PRESENTATION
1.1. Diagnostic territorial
1.2. État Initial de l’Environnement
1.3. Explication des choix
1.4. Évaluation environnementale
1.5. Indicateurs de suivi
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
3. REGLEMENT
3.1. Règlement graphique :
- Planches coulées d’eaux boueuses :
3.2. Liste des emplacements réservés
3.3. Règlement écrit
4. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4.1. OAP sectorielles
4.2. OAP thématiques :
- Trame verte, bleue et noire
- Centralités commerciales
- Optimisation de l’usage du foncier
- Urbanisme durable et cadre de vie
- Coulées d’eaux boueuses :
- Texte
- Zones potentielles de ruissellement :
5. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
5.1. Plan des SUP
5.2. Liste des SUP / Liste des SUP bis
5.3. Périmètre de protection des captages d’eau potable
5.4. PPRI de la Moder :
5.5. PPRI des bassins versants de la Zorn et du Landgraben :
6. ANNEXES SANITAIRES
6.1. Eau potable :
Phase 1 – régie CAH :
- Note
- Planches Bischwiller
- Planches Haguenau
- Planches Haguenau bis
- Planches Kaltenhouse, Oberhoffen, Ohlungen, Rohrwiller et Schweighouse
Phase 1 – SDEA :
- Note
- Planches Brumath
- Planches Schirrhein et Schirroffen
- Planches Batzendorf, Bernolsheim, Berstheim, Bilwisheim, Dauendorf, Donnenheim, Hochstett, Huttendorf, Keffendorf, Krautwiller, Kriegsheim, Mommenheim, Morschwiller, Niederschaeffolsheim, Rottelsheim, Uhlwiller, Wahlenheim, Wintershouse, Wittersheim
- Planches Olwisheim et Mittelschaeffolsheim
- Planches Niedermodern et Va-de-Moder
- Planches Bitschhoffen, Engwiller, Kindwiller et Uhrwiller
Phase 2 – régie CAH :
- Note
- Planches Bischwiller
- Planches Haguenau
- Planches Haguenau bis
- Planches Kaltenhouse, Oberhoffen, Ohlungen, Rohrwiller et Schweighouse
Phase 2 – SDEA :
- Note
- Planches Brumath
- Planches Schirrhein et Schirroffen
- Planches Batzendorf, Bernolsheim, Berstheim, Bilwisheim, Dauendorf, Donnenheim, Hochstett, Huttendorf, Keffendorf, Krautwiller, Kriegsheim, Mommenheim, Morschwiller, Niederschaeffolsheim, Rottelsheim, Uhlwiller, Wahlenheim, Wintershouse, Wittersheim
- Planches Olwisheim et Mittelschaeffolsheim
- Planches Niedermodern et Va-de-Moder
- Planches Bitschhoffen, Engwiller, Kindwiller et Uhrwiller
6.2. Assainissement :
Phase 1 – régie CAH :
- Note
- Planches Bischwiller
- Planches Haguenau
- Planches Haguenau bis
- Planches Oberhoffen, Schirrhein, Schirroffen et Rohrwiller
Phase 1 – SDEA :
- Note
- Planches Bernolsheim, Brumath, Krautwiller, Kriegsheim et Rottelsheim
- Planches Hochstett, Mommenheim, Wahlenheim et Wittersheim
- Planches Bitschhoffen, Engwiller, Kindwiller, Uhrwiller, Niedermodern et Va-de-Moder
- Planches Niederschaeffolsheim
- Planches Bilwisheim, Donnenheim, Mittelschaeffolsheim et Olwisheim
- Planches Batzendorf, Berstheim, Dauendorf, Huttendorf, Morschwiller, Ohlungen, Schweighouse, Uhlwiller et Wintershouse
Phase 2 – régie CAH :
- Note
- Planches Bischwiller
- Planches Haguenau
- Planches Haguenau bis
- Planches Oberhoffen, Schirrhein, Schirroffen et Rohrwiller
Phase 2 – SDEA :
- Note
- Planches Bernolsheim, Brumath, Krautwiller, Kriegsheim et Rottelsheim
- Planches Hochstett, Mommenheim, Wahlenheim et Wittersheim
- Planches Bitschhoffen, Engwiller, Kindwiller, Uhrwiller, Niedermodern et Va-de-Moder
- Planches Bilwisheim, Donnenheim, Mittelschaeffolsheim, Olwisheim et Niederschaeffolsheim
- Planches Batzendorf, Berstheim, Dauendorf, Huttendorf, Morschwiller, Ohlungen, Schweighouse, Uhlwiller et Wintershouse
6.3. Déchets : notice gestion déchets
7. AUTRES ANNEXES
7.1. Plan d’exposition au bruit des aérodromes
7.2. Périmètre des zones délimitées à l’intérieur desquelles certaines divisions foncières sont soumises à déclaration préalable
7.3. Zones d’aménagement concerté
7.4. Taxes d’aménagement (simples et majorées)
7.5. Périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial
7.6. Périmètres miniers
7.7. Périmètres de zones spéciales de recherche et d’exploitation de carrières
7.8. Prescriptions d’isolement acoustique
7.9. Plan des zones à risque d’exposition au plomb
7.10. Bois ou forêts soumis au régime forestier
7.11. Secteurs d’information sur les sols
7.12. Coulées d’eau boueuse – Carte générale
7.13. Carte de retrait – gonflement des argiles
7.14. Sites Natura 2000
7.15. Zonage d’archéologie préventive
7.16. Bâti patrimonial (Bischwiller, Haguenau et Brumath)
7.17. Risques technologiques
7.18. Étude Entrée de ville
7.19. Sites pollués ayant fait l’objet d’une reconversion