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PLUi de la Communauté d'Agglomération de Haguenau

Dossier approuvé


Liste des pièces

1. RAPPORT DE PRESENTATION
1.1. Diagnostic territorial
1.2. État Initial de l’Environnement
1.3. Explication des choix
1.4. Évaluation environnementale
1.5. Indicateurs de suivi

2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

3. REGLEMENT
3.1. Règlement graphique :

3.2. Liste des emplacements réservés

3.3. Règlement écrit

4. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4.1. OAP sectorielles
4.2. OAP thématiques :


5. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
5.1. Plans des SUP :


5.2. Liste des SUP
5.3. Autres SUP et arrêtés
5.4. PPRI de la Moder :


5.5. PPRI des bassins versants de la Zorn et du Landgraben :


6. ANNEXES SANITAIRES

6.1. Eau potable :
Phase 1 – régie CAH :

Phase 1 – SDEA :

Phase 2 – régie CAH :

Phase 2 – SDEA :

6.2. Assainissement :

Phase 1 – régie CAH :

Phase 1 – SDEA :

Phase 2 – régie CAH :

Phase 2 – SDEA :


6.3. Déchets : notice gestion déchets

7. AUTRES ANNEXES
7.1. Plan d’exposition au bruit des aérodromes
7.2. Zones d’aménagement concerté
7.3. Taxes d’aménagement
7.4. Périmètres de projet urbain partenarial (PUP)
7.5. Périmètres miniers
7.6. Périmètres de zones spéciales de recherche et d’exploitation de carrières
7.7. Prescriptions d’isolement acoustique
7.8. Plan des zones à risque d’exposition au plomb
7.9. Bois ou forêts soumis au régime forestier
7.10. Secteurs d’information sur les sols
7.11. Coulées d’eau boueuse – Carte générale
7.12. Carte de retrait – gonflement des argiles
7.13. Sites Natura 2000
7.14. Zonage d’archéologie préventive
7.15. Recommandations patrimoniales : Bischwiller, Haguenau et Brumath
7.16. Risques technologiques
7.17. Étude Entrée de ville (Bernolsheim)
7.18. Sites pollués ayant fait l’objet d’une reconversion
7.19. Périmètre des zones délimitées à l’intérieur desquelles certaines divisions foncières sont soumises à déclaration préalable
7.20 Délibérations municipales d’instauration du permis de démolir